Déposée le 1 mars 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EL. D. D
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MELINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-14 du 6 avril 2001. .
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EL. D. D domicilié(e) 31 Bis, Boulevard de la Saussaye, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EL. D. D - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EL. D. D a également déposé les autres marques suivantes : DEBORAH
SARL EL. D. D - 31 Bis, Boulevard de la Saussaye, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France
EL. D. D - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-19
Inscription le 11 avril 2002 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°344452 - Publication au BOPI 2002-04-11
Inscription le 31 juillet 2002 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°350805 - Publication au BOPI 2002-07-31
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-35
Publication - Publication le 6 avr. 2001 au BOPI 2001-14
- Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures). Sacs à main, de voyage, d'écoliers. Vêtements (habillement) chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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